Quels sont les textes, images ou utilisations que je peux déclarer à ProLitteris lorsque l'IA est impliquée?

Les textes et les images destinés à la distribution sur papier, en ligne et à la diffusion ou les utilisations d'œuvres dans les domaines de l'art et de l'audio ne peuvent être déclarés que s'ils sont protégés par le droit d'auteur. Cela suppose des créations intellectuelles créées par l'homme et présentant un caractère individuel. Des outils tels que des crayons, de la peinture, du papier ou un appareil photo n'empêchaient pas jusqu'à présent la qualité d'auteur. De la même manière, un texte ou une traduction reste une création intellectuelle humaine s'il est conçu comme un texte d'IA, mais qu'il est caractérisé par une instruction très spécifique ou qu'il est considérablement retravaillé et reformulé en termes de contenu et de langage après avoir été généré. Il en va de même pour une image qui est fondée sur une instruction humaine très spécifique ou qui est substantiellement modifiée par des humains après son élaboration. La protection du droit d'auteur est très discutable lorsqu'un prompt est formulé de manière très succincte et générale et que l'IA génère le résultat de manière essentiellement autonome en termes de contenu et de langage, ou lorsque l'output est directement repris sans modification. ProLitteris vérifiera les déclarations et les exclura de la répartition afin d'éviter qu'elles ne reçoivent des redevances injustifiées et au détriment des créations humaines d'autres personnes.

Mis à jour le : 17/06/2024