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Que dois-je faire si je souhaite utiliser une image?

Si vous souhaitez utiliser une image, vous devez obtenir une autorisation, soit directement auprès du titulaire des droits, soit auprès de ProLitteris si celui-ci est représenté par nos soins en Suisse.

Avant d'envoyer votre demande, veuillez vérifier ici si les droits de l'auteur concerné sont gérés par ProLitteris

Si tel est le cas, veuillez envoyer une demande de licence via le formulaire en fournissant toutes les informations relatives à l'utilisation

Si nous ne gérons pas les droits sur l'œuvre de l'artiste, nous ne pouvons pas vous accorder la licence pour l'utilisation que vous souhaitez. Dans ce cas, vous devez trouver vous-même le titulaire des droits afin d'obtenir l'autorisation nécessaire. Si vous ne parvenez pas à les trouver, nous vous recommandons de vous renseigner auprès des lieux d'exposition qui ont récemment présenté des œuvres de l'artiste concerné (galeries, maisons de vente aux enchères, etc.) ou auprès des éditeurs qui ont récemment reproduit des œuvres dans une publication. Ceux-ci ont également dû obtenir des autorisations et effectuer les mêmes vérifications.

Si vous souhaitez utiliser une image ou une photo, mais que vous ne trouvez pas l'auteur ou le photographe, ProLitteris peut vous accorder des œuvres dites orphelines provenant des fonds d'institutions de mémoire.

Une œuvre est orpheline lorsque le ou les titulaires des droits sont inconnus ou introuvables. La condition préalable est une recherche infructueuse selon une liste de contrôle.

Vous trouverez de plus amples informations sur la licence ici.

Si l'auteur est décédé il y a plus de 70 ans, l'image est dans le « domaine public », libre de droits et peut être utilisée librement.

Mis à jour le : 17/09/2025

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