Articles sur : Auteurs, artistes, éditeurs

Où dois-je déclarer mes œuvres?

Vous pouvez déclarer vos **œuvres imprimées et diffusées **directement sur le portail.


Contrairement aux œuvres imprimées et audiovisuelles, les contributions en ligne ne sont pas déclarées par les auteurs eux-mêmes. L'éditeur est responsable de la transmission des déclarations, dans la mesure où il participe à la procédure. En tant qu'auteur, vous pouvez consulter sur le portail les œuvres en ligne déjà déclarées par l'éditeur pour l'année d'utilisation en cours, dans la mesure où l'éditeur a déjà effectué la déclaration.


Vous pouvez vous connecter directement au portail de déclaration via ce lien, où vous pouvez cliquer sur «Répartition Print», «Répartition Online» ou «Répartition Broadcast»:


https://oms.prolitteris.ch/


Mis à jour le : 12/11/2025

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