Articles sur : Auteurs, artistes, éditeurs

Où dois-je déclarer mes œuvres?

Vous pouvez déclarer vos œuvres imprimées et diffusées directement sur le portail.

 

Contrairement aux œuvres imprimées et audiovisuelles, les contributions en ligne ne sont pas déclarées par les auteurs eux-mêmes. L'éditeur est responsable de la transmission des déclarations, dans la mesure où il participe à la procédure. En tant qu'auteur, vous pouvez consulter sur le portail les œuvres en ligne déjà déclarées par l'éditeur pour l'année d'utilisation en cours, dans la mesure où l'éditeur a déjà effectué la déclaration.

 

Vous pouvez vous connecter directement au portail de déclaration via ce lien, où vous pouvez cliquer sur «Répartition Print», «Répartition Online» ou «Répartition Broadcast»:

 

https://oms.prolitteris.ch/



Mis à jour le : 12/11/2025

Cet article a-t-il répondu à vos questions ?

Partagez vos commentaires

Annuler

Merci !