Licence VG WORT Digital Copyright - Exception
Une exception pour les ayants droit dans le domaine de la fiction est possible, mais pas obligatoire. Si les œuvres ne font pas partie de la licence (comme c'est le cas actuellement), il n'y a tout simplement pas de versement de redevances.
Une exception pour les ayant droit dans le domaine de la littérature générale et spécialisée/scientifique n'est pas recommandée.
Une exception pour les ayants droit dans le domaine des médias/de la presse est possible, mais pas recommandée. Actuellement, ces catégories d'œuvres ne font pas partie de la licence, mais pourraient y être intégrées à l'avenir. Tant que les œuvres concernées ne font pas partie de la licence, il n'y a tout simplement pas de versement de redevances.
Une exception pour les ayant droit dans le domaine de la littérature générale et spécialisée/scientifique n'est pas recommandée.
Une exception pour les ayants droit dans le domaine des médias/de la presse est possible, mais pas recommandée. Actuellement, ces catégories d'œuvres ne font pas partie de la licence, mais pourraient y être intégrées à l'avenir. Tant que les œuvres concernées ne font pas partie de la licence, il n'y a tout simplement pas de versement de redevances.
Mis à jour le : 05/08/2022
Merci !