Licence VG WORT Digital Copyright

Cette licence est accordée par la VG WORT en coopération avec Rights Direct. Les preneurs de licence sont des entreprises ayant leur siège principal en Allemagne et disposant d'un Intranet global pour leurs bureaux et filiales dans le monde entier. Le répertoire « scientifique/littérature générale et spécialisée » de ProLitteris pourra y participer à l'avenir, et éventuellement d'autres domaines à long terme. Les licences ne concernent que des domaines qui ne sont pas couverts à l'étranger par des restrictions ou par le marché régulier des licences. Il s'agit en particulier de copies numériques et d'utilisations Intranet pour un usage interne et, dans quelques cas, externe, par exemple dans le cadre d'un projet interentreprises, dans la mesure où ces utilisations ne sont pas couvertes par les licences légales. Vous trouverez de plus amples informations (en allemand) sur https://www.vgwort.de/einnahmen-tarife/lizenzierung-gewerblicher-nutzungen.html.

Il ne s'agit pas de concurrencer les licences régulières, qui sont distinctes et clairement prioritaires. Nous nous attendons à une participation à la licence des redevances qui ont tendance à augmenter.

Mis à jour le : 05/08/2022