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« Exceptions individuelles « Art» »

Ceux qui ne souhaitent pas ou ne doivent pas exclure tout le domaine "Art" peuvent indiquer au maximum 3 exceptions individuelles du domaine "Art". Celles-ci peuvent concerner un utilisateur (p. ex. le Kunsthaus de Zurich), une œuvre ("Chiens devant la porte") ou une utilisation (p. ex. l'exposition Goya de la Fondation Beyeler). Elles doivent être désignées clairement et sans équivoque, faute de quoi elles ne sont pas valables.

Mis à jour le : 05/08/2022

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